arrêté signé par les préfets (5,04 Mo)
arrêté (4,83 Mo)
17-080 Affiche (701 Ko)
PPA - avis de prolongation d'enquête (696 Ko)
PPA arrêté de prolongation d'enquête (905 Ko)
Tome 1
page de garde (61 Ko)
Présentation du cadre de l’enquête (4 pages) (78 Ko)
Arrêté d’ouverture d’enquête (4 pages) (5,04 Mo)
Avis d’enquête publique (1 page) (701 Ko)
Résumé non technique du projet de PPA (9 pages) (1,14 Mo)
Tome 2
Projet de PPA (164 pages) (34,24 Mo)
Annexes du projet de PPA (135 pages) (18,74 Mo)
Tome 3
Évaluation des incidences du PPA sur l’environnement (76 pages) (20,80 Mo)
Avis de l’Autorité environnementale (20 pages) (492 Ko)
Mémoire en réponse à l’avis de l’Autorité environnementale (16 pages) (3,18 Mo)
Tome 4
Page de garde (58 Ko)
Résumé non technique : synthèse du Schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie d’Ile-de-France (SRCAE) (24 pages) (2,18 Mo)
Changeons d’air en Île-de-France : plan régional pour la qualité de l’air (2016-2021) (42 pages) (1,27 Mo)
Résumé non technique : éléments clés du Plan de Déplacements Urbains d’Ile-de-France (PDUIF) (16 pages) (6,13 Mo)
Tome 5
Page de garde (160 Ko)
Enregistrement des avis reçus sur le projet de PPA lors des consultations visées par les articles L.222-4 du Code de l’environnement et L.6361-5 du Code des transports (21 pages) (128 Ko)
Synthèse du contenu des avis reçus sur le projet de PPA lors des consultations visées par les articles L.222-4 du Code de l’environnement et L.6361-5 du Code des transports (13 pages) (160 Ko)