ZAC du Bas-Clichy

Projet Cœur de Ville – ORCOD-IN

Dossier de création

Participation du public par voie électronique

Les documents à votre disposition :

1. Dossier de création de ZAC (Zone d’Aménagement Concertée) et étude d’impact environnemental 

C’est quoi ? Ce document présente le périmètre de l’opération, le programme des réalisations prévues, le futur quartier du Bas Clichy, et l’impact du projet sur l’environnement. 

Où sont disponibles ces informations ? 

-        Le contexte du Bas-Clichy, les grandes orientations du projet, le programme prévisionnel des constructions et des aménagements, etc. Partie A, Rapport de présentation

-         L’étude d’impact, analysant notamment les impacts du projet sur l’environnement et les mesures à respecter pour compenser ces impacts.  Chapitre 6 de la partie D, Etude d’impact


2. Avis de l’AE et des collectivités sur l’étude d’impact

C’est quoi ? Les 3 avis sur l’étude d’impact ont été rédigés par l’autorité environnementale, la Ville de Clichy-sous-Bois et le Département de Seine-Saint-Denis.

Comment est-il structuré ? L’opinion des 3 institutions sur la qualité de l’étude d’impact, leurs demandes de compléments sont présentées séparément.


3. Mémoire de l’EPF IDF en réponse aux avis 

C’est quoi ? C’est une réponse rédigée par l’EPF IDF (Etablissement Public Foncier d’Ile de France) pour répondre aux questions et demandes de compléments figurants dans l’avis de l’Autorité Environnementale.


4. Bilan de la concertation préalable à la création de ZAC

C’est quoi ? Ce document présente la synthèse des avis des Clichois recueillis lors de la concertation sur le projet urbain, qui s’est déroulée de mars à octobre 2017. 


Que puis-je y trouver ? Le bilan décrit tous les temps de concertation qui ont eu lieu (réunions publiques, ateliers) et rassemble les supports d’information mis à disposition des Clichois. Il s’achève par une conclusion sur les apports de cette concertation pour le projet urbain. Chapitre 5, bilan de la concertation.