Les documents à votre disposition : 1. Dossier de création de ZAC
(Zone d’Aménagement Concertée) et étude d’impact environnemental
C’est
quoi ? Ce document présente le périmètre de l’opération, le programme des
réalisations prévues, le futur quartier du Bas Clichy, et l’impact du projet
sur l’environnement.
Où sont disponibles ces informations ?
- Le contexte du Bas-Clichy, les grandes orientations du projet, le
programme prévisionnel des constructions et des aménagements, etc. Partie A, Rapport de présentation
- L’étude d’impact, analysant notamment les impacts du projet sur
l’environnement et les mesures à respecter pour compenser ces impacts.
Chapitre 6 de la partie D, Etude d’impact
2. Avis de l’AE et des
collectivités sur l’étude d’impact
C’est
quoi ? Les 3 avis sur l’étude d’impact ont été rédigés par l’autorité
environnementale, la Ville de Clichy-sous-Bois et le Département de
Seine-Saint-Denis.
Comment est-il structuré ? L’opinion des 3 institutions sur
la qualité de l’étude d’impact, leurs demandes de compléments sont présentées
séparément.
3. Mémoire de l’EPF IDF en
réponse aux avis
C’est quoi ? C’est une réponse rédigée par
l’EPF IDF (Etablissement Public Foncier d’Ile de France) pour répondre aux
questions et demandes de compléments figurants dans l’avis de l’Autorité
Environnementale.
4. Bilan de la concertation préalable à la création de ZAC
C’est
quoi ? Ce document présente la synthèse des avis des
Clichois recueillis lors de la concertation sur le projet urbain, qui s’est
déroulée de mars à octobre 2017.
Que
puis-je y trouver ? Le bilan décrit tous les temps de concertation qui
ont eu lieu (réunions publiques, ateliers) et rassemble les supports
d’information mis à disposition des Clichois. Il s’achève par une conclusion
sur les apports de cette concertation pour le projet urbain. Chapitre 5, bilan
de la concertation. |