Ligne 15 Est : Enquête publique préalable à une Déclaration d'Utilité Publique modificative du lundi 3 mai au vendredi 11 juin 2021
  1. Avis d'enquête publique (250 Ko)
    Dossier DUP 15Est
    Dossier d’information (1,12 Mo)
    Dépliant d’information (414 Ko)
    Guide de lecture aux dossiers de l’enquête (98 Ko)
    A1 – Objet de l’enquête, informations juridiques et administratives (822 Ko)
    A2 – Modifications apportées au projet de la ligne 15 Est par rapport à sa version soumise à enquête publique en octobre-novembre 2017 (11,69 Mo)
    B – Plan de situation (6,17 Mo)
    C – Présentation du programme (5,42 Mo)
    D – Note explicative et caractéristiques principales des ouvrages les plus importants (29,72 Mo)
    E – Plan général des travaux (10,62 Mo)
    F – Appréciation sommaire des dépenses (553 Ko)
    G1 – Étude d’impact – État initial (193,86 Mo)
    G2 – Étude d’impact – Présentation du projet (29,06 Mo)
    G3 – Étude d’impact – Impacts et mesures (99,30 Mo)
    G4 – Étude d’impact – Résumé non technique (19,16 Mo)
    G5 – Étude d’impact – Annexe : Schéma de gestion et de Valorisation des Déblais (juillet 2017) (2,75 Mo)
    H – Évaluation socio-économique à l’échelle de la ligne 15 Est (2,82 Mo)
    H – Annexe : évaluation socio-économique à l’échelle du Grand Paris Express (5,67 Mo)
    I1.1 MECDU Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Plaine Commune (13,99 Mo)
    I1.2 MECDU PLUi de Plaine Commune – Évaluation environnementale (2,89 Mo)
    I1.3 MECDU PLUi de Plaine Commune – Avis délibéré de la MRAe sur la mise en compatibilité du PLUi de Plaine Commune – Réponse de la maîtrise d’ouvrage (5,73 Mo)
    I2.1 MECDU PLUi d’Est Ensemble (8,56 Mo)
    I2.2 MECDU PLUi d’Est Ensemble – Évaluation environnementale (3,84 Mo)
    I2.3 MECDU PLUi d’Est Ensemble – Avis délibéré de la MRAe sur la mise en compatibilité du PLUi d’Est Ensemble – Réponse de la maîtrise d’ouvrage (5,12 Mo)
    I3.1 MECDU PLU de Drancy (5,96 Mo)
    I3.2 MECDU PLU de Drancy – Décision de la MRAe sur le projet de MECDU du PLU de Drancy (1,66 Mo)
    I4.1 MECDU PLU de Rosny-sous-Bois (7,83 Mo)
    I4.2 MECDU PLU de Rosny-sous-Bois – Évaluation environnementale (3,23 Mo)
    I4.3 MECDU PLU de Rosny-sous-Bois – Avis délibéré de la MRAe sur la mise en compatibilité du PLU de Rosny-sous-Bois – Réponse de la maîtrise d’ouvrage (5,11 Mo)
    I5.1 MECDU PLU du Perreux-sur-Marne (5,38 Mo)
    I5.2 MECDU PLU du Perreux-sur-Marne – Décision de la MRAe sur le projet de MECDU du PLU du Perreux-sur-Marne (1,66 Mo)
    I6 MECDU – Procès-verbal de la réunion d’examen conjoint (7,31 Mo)
    J1 Bilan du débat public sur le Réseau de transport public du Grand Paris (482 Ko)
    J2 Bilan du débat public sur le projet Arc Express (539 Ko)
    J3 Bilan de la concertation sur la ligne Orange (1,93 Mo)
    J4 Rapport de M. Michel Gaillard, garant de la concertation désigné par la CNDP (4,80 Mo)
    J5a Consultation inter-administrative – Synthèse des avis reçus – DUP initiale (726 Ko)
    J5b Consultation inter-administrative – Synthèse des avis reçus – DUP modificative n°1 (381 Ko)
    J5c Consultation inter-administrative – Synthèse des avis reçus – DUP modificative n°2 (809 Ko)
    J6a Délibération n°2015/516 du conseil du STIF– Approbation du dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique initiale réalisé par la Société du Grand Paris (24,55 Mo)
    J6b Délibération n°2017/419 du dossier du STIF– Approbation du dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique modificative n°1 réalisé par la Société du Grand Paris (2,47 Mo)
    J6c Délibération n°2020/712 du conseil d’IDFM (ex-STIF) – Approbation du dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique modificative n°2 réalisé par la Société du Grand Paris (2,03 Mo)
    J7a Délibération n°2016/09 du directoire de la Société du Grand Paris, apportant les réponses aux demandes émises par le STIF dans la délibération n°2015/516 de son conseil (2,98 Mo)
    J7b Délibération n°2017/29 du directoire de la Société du Grand Paris, apportant les réponses aux demandes émises par le STIF dans la délibération n°2017/419 de son conseil (1,39 Mo)
    J7c Délibération n°2021-02 du directoire de la Société du Grand Paris, apportant les réponses aux réserves et demandes émises par Île-de-France Mobilités dans la délibération n°2020/712 de son conseil en date du 09 décembre 2020 (381 Ko)
    J8a Avis délibéré de l’Autorité environnementale– DUP initiale (929 Ko)
    J8b Avis délibéré de l’Autorité environnementale– DUP modificative n°1 (686 Ko)
    J8c Avis délibéré de l’Autorité environnementale– Dossier d’Autorisation Environnementale (916 Ko)
    J8d Avis délibéré de l’Autorité environnementale– DUP modificative n°2 (2,03 Mo)
    J9a Mémoire en réponse sur l’avis de l’Autorité environnementale – DUP initiale (5,49 Mo)
    J9b Mémoire en réponse sur l’avis de l’Autorité environnementale – DUP modificative n°1 (522 Ko)
    J9c Mémoire en réponse sur l’avis de l’Autorité environnementale – Dossier d’Autorisation Environnementale de 2019 (1,20 Mo)
    J9d Mémoire en réponse sur l’avis de l’Autorité environnementale – DUP modificative n°2 (994 Ko)
    J10a Avis du commissaire général à l’investissement sur l’évaluation socio-économique de la ligne 15 Est et rapport de contre-expertise – DUP initiale (4,53 Mo)
    J10b Avis du commissaire général à l’investissement sur l’évaluation socio-économique de la ligne 15 Est et rapport de contre-expertise – DUP modificative n°2 (3,43 Mo)
    J11a Suites données par la Société du Grand Paris à l’avis du Commissaire général à l’investissement – DUP initiale (591 Ko)
    J11b Suites données par la Société du Grand Paris à l’avis du Secrétaire Général Pour l’Investissement – DUP modificative n°2 (1004 Ko)
    J12a Estimation sommaire des dépenses foncières sur le tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre – DUP initiale (629 Ko)
    J12b Estimation sommaire des dépenses foncières sur le tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre – DUP modificative n°1 (Département Seine-Saint-Denis) (339 Ko)
    J12c Estimation sommaire des dépenses foncières sur le tronçon Saint-Denis Pleyel – Champigny Centre – DUP modificative n°2 (1016 Ko)
    J13a Arrêté n°2017-0325 du 13 février 2017 (DUP initiale) et annexes (10,98 Mo)
    J13b Arrêté n°2018-1438 du 20 juin 2018 (DUP modificative n°1) et annexes (17,83 Mo)
    J13c Arrêté interpréfectoral n°2019-2057 du 30 juillet 2019 concernant l’autorisation environnementale de la ligne 15 Est (14,27 Mo)
    J14a Rapport et conclusions de la Commission d’Enquête de la DUP initiale (674 Ko)
    J14b Rapport et conclusions de la Commission d’Enquête de la DUP modificative n°1 (10,03 Mo)
    J14c Rapport et conclusions de la Commission d’Enquête du Dossier d’Autorisation Environnementale (DDAE) (6,64 Mo)
    Rapport du commissaire enquêteur
    GRAND_PARIS_EXPRESS_L15-Est_DUP_MODIFICATIVE_2_RAPPORT_Enquête Ligne 15 EST (15,66 Mo)
    Enrouler / dérouler tout