Opération de réaménagement des espaces publics de la porte Maillot, du parc public de stationnement de la Porte Maillot et de ses accès – PARIS 16ème et 17ème 
Participation du public par voie électronique
  1. Vous retrouvez sur cette page l'ensemble des observations déposées sur le registre électronique.

    Les propos à caractère manifestement illicite ont été rendus inaccessibles conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ils sont signalés par la mention « Cette observation a été modérée ».

    Ces observations n'ont été ni altérées ni supprimées et elles ont été transmises dans leur intégralité aux garants CNDP.

    Vous disposez d'un module de recherche. Indiquez le mot recherché dans le texte des observations ou cliquez sur la date de dépôt recherchée.

    Conformément à la loi du 21 juin 2004 citée ci-dessus, vous avez la possibilité de nous signaler tout propos qui vous paraitrait manifestement illicite afin que nous le rendions inaccessible le plus rapidement possible, le cas échéant.
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  1. Ouverture du registre
    Le registre électronique est disponible à compter du mercredi 16 Septembre 2020 à 08 h 30 jusqu'au dimanche 25 Octobre 2020 à 23h59.
     
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