Participation du public par voie électronique - autorisation environnementale Z A C village olympique(1) (82 Ko)
PPVE_plaquette information (3,66 Mo)
Partie 1 : Eléments de contexte
1.1. Phase d'examen de la demande d'autorisation environnementale
1.1.1_Courrier de dépôt du dossier de Demande d’autorisation environnementale (302 Ko)
1.1.2_Demande d'autorisation environnementale (2,90 Mo)
1.1.3_Courrier de demande compléments de la Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie d’Île-de-France (1,44 Mo)
1.1.4_Réponses aux demandes de compléments (159 Ko)
1.1.5_Accusé de réception de la complétude du dossier de Demande d’autorisation environnementale (587 Ko)
1.2. Phase de participation du public par voie électronique
1.2.1_Présentation de la procédure dérogatoire de la P.P.V.E. et ses modalités (90 Ko)
1.2.2_Lettre de saisine de la Commission nationale du débat public (336 Ko)
1.2.3_Décision de désignation des garants par la Commission nationale du débat public (38 Ko)
1.2.4_Lettre de mission des garants (197 Ko)
1.2.6_Bilan de concertation ZAC Village olympique et paralympique (1,88 Mo)
1.2.8_Bilan du Franchissement de la Seine entre Saint-Denis et L’Île-Saint-Denis (381 Ko)
1.3. Réalisation de la ZAC Village olympique et paralympique
1.3.1_Présentation des principales évolutions apportées au projet depuis l’enquête publique portant sur la Déclaration d’Utilité Publique (82 Ko)
1.3.2_présentation des travaux en cours (4,85 Mo)
Partie 2 : Phase d'évaluation environnementale
2.1 Etude d'impact
2.1.1_Résumé non technique (37,88 Mo)
2.1.2_Etude d'impact (374,63 Mo)
2.1.3_Annexes (92,43 Mo)
2.2 Avis de l'Autorité environnementale
2.2.1_Avis de l’Autorité environnementale du 9 octobre 2019 (801 Ko)
2.2.2_Mémoire en réponse des maîtres d’ouvrage en date du 11 novembre 2019 (2,23 Mo)
2.2.3_Annexe du mémoire en réponse (25,72 Mo)
Partie 3 : Carnets de plans
3.1_Carnet de plans de la ZAC Village olympique et paralympique (1,81 Mo)
3.2_Carnet de plans du Franchissement de la Seine entre Saint-Denis et L’Île-Saint-Denis (6,70 Mo)
Synthèse des garants
2020 01 28 PPVE VOP SYNTHESE DES GARANTS (12,29 Mo)